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Coiffes de cheminées
et d'aération
en métal

Conditions générales de vente et de livraison
Si rien de particulier n'a été convenu, les conditions suivantes son applicables:
Prix
Tous les prix sont sans engagement et s'entendent:
- franco domicile ou station de chemin de fer à partir d'une somme de Fr. 700.-
- en port dû pour une somme intérieure à Fr. 700.-
  ainsi que poste-exprès et envois par grande vitesse
- TVA non inclus
Des executions spéciales sont facturées en fonction du résultat.
Un échange n'est pas possible.
Au plus tard lors du commencement de l'exécution de la commande,
celle-ci ne peut plus être révoquée.
Des renvois sont uniquement acceptés après entente préalable.
La marchandise d'échange est créditée à un maximum de 70%
du prix de vente.
Paiement
30 jours net, à compter de la date de la facturation.
Des déductions d'escompte injustifiées seront débitées.
Expédition
La marchandise est expédiée aux risques et périls du destinataire.
Des dégâts éventuels sont à faire confirmer par l'office de post
ou de gare, immédiatement à la réception de la marchandise.
Garantie
Les marchandises qui présentent des défauts de matière ou de
fabrication seront remplacées à titre gratuit.
Il n'y a aucun droit à des dommages-intérêts ainsi qu'à des
dommages-intérêts consécutifs.
Réclamations
Des réclamations ne seront prises en considération que dans un
espace de 8 jours à partir de la date de livraison.
Compétence judiciaire
Le lieu d'exécution pour les deux parties est Steinhausen,
la compétence judiciaire est Zoug.
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